Fichiér:BF 15 - MEYZIEU - Rue de la Gare.JPG

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Fichiér d’origina(1 577 × 979 pixèls, talye du fichiér : 978 Kio, tipo MIME : image/jpeg)

Cél fichiér vint de Wikimedia Commons et pués pôt étre empleyê per d’ôtros projèts. La dèscripcion sus sa pâge de dèscripcion est montrâye ce-desot.

Dèscripcion
Français : Carte postale ancienne éditée par B. F. à Paris, n°15 :
MEYZIEU - rue de la Gare
Dâta Avant la Première Guerre mondiale
Sôrsa Collection personnelle
Ôtor Scanné par Claude_villetaneuse
Pèrmission
(Reusâjo de cél fichiér)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Historico du fichiér

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Dâta et horaMiniaturaDimensionsUtilisatorComentèro
d’ora9 novembro 2018 a 20:44Miniatura por la vèrsion du 9 novembro 2018 a 20:441 577 × 979 (978 Kio)Smiley.toeristCleanup
5 jouin 2011 a 05:56Miniatura por la vèrsion du 5 jouin 2011 a 05:561 630 × 1 051 (230 Kio)Claude villetaneuse{{Information |Description ={{fr|1=Carte postale ancienne éditée par B. F. à Paris, n°15 :<br \>MEYZIEU - rue de la Gare}} |Source =Collection personnelle |Author =Scanné par Claude_villetaneuse |Date =Av

Ceta pâge emplèye cél fichiér :

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Cetos ôtros vouiquis emplèyont cél fichiér :

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